Actualités

ANSES: Le philosophe Pierre Le Coz élu Président du Comité de déontologie

Actualité publiée il y a 11 années 2 mois 3 semaines
Anses

Pierre Le Coz, philosophe et docteur en sciences de la vie et de la santé, également vice-président du Comité consultatif national d'éthique, vient d’être élu Président du Comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l’Anses (réunion de l’ex-Afssa et l’ex-Afsset). Ce Comité est désormais inscrit dans les textes fondateurs de l'Agence. Avec la mise en place de ce comité, l'Agence dispose désormais d'un appui majeur pour assurer un haut niveau d'indépendance et de transparence de l'expertise.

Le Comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Anses s'est réuni pour la première fois le 7 avril 2011. Au cours de cette séance inaugurale, il a élu son président, Pierre Le Coz, agrégé en philosophie et docteur en sciences de la vie et de la santé. Les travaux du Comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts viseront, dans un premier temps, à préciser ses règles de fonctionnement et les modalités de saisine. Ce préalable permettra, dans un deuxième temps, de procéder à l'examen des premiers dossiers.


Le Comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts peut être saisi sur toute situation particulière dans le cadre du travail scientifique, sur des questions d'ordre déontologique. Il accède à toutes les informations détenues par l'Agence nécessaires à l'exercice de ses compétences. S'il le juge nécessaire, il peut procéder à des auditions.

Il formule des avis et des recommandations à l'instance qui l'a saisi, ainsi qu'au Conseil d'administration et au directeur général de l'Anses.

6 membres du Comité ont également été nommés par l'arrêté interministériel du 9 mars 2011 sur proposition du Conseil d'administration de l'Anses.

- Code de déontologie de l'expertise de l'Anses