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Sanofi : Information sur les conditions de départ d’Olivier Brandicourt, Directeur Général

26-07-2019

Information sur les conditions de départ d’Olivier Brandicourt, Directeur Général

PARIS – 26 juillet 2019 – Faisant suite à la décision d’Olivier Brandicourt de faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1^erseptembre 2019, le Conseil d’administration du 26 juillet 2019, sur recommandation du comité des Rémunérations, a arrêté les conditions de départ d’Olivier Brandicourt, conformément à la politique de rémunération du Directeur Général, telle qu’adoptée par l’Assemblée générale des actionnaires le 30 avril 2019 et publiée dans le document de référence.

Rémunération au titre de l’exercice 2019

Rémunération fixe

La rémunération fixe d’Olivier Brandicourt au titre de l’exercice 2019 s’élèvera à 800 000 euros. Elle a été calculée prorata temporis du 1^er janvier 2019 au 31 août 2019, date de cessation de son mandat de Directeur Général.

Rémunération variable

La rémunération variable d’Olivier Brandicourt est comprise entre 0 et 250% de sa rémunération fixe, avec une cible à 150%, et repose à la fois sur des indicateurs financiers (40%) et sur la réalisation des objectifs individuels (60%) définis par le Conseil d’Administration du 8 mars 2019.

Le taux d’atteinte de chacun des objectifs quantitatifs et qualitatifs de la rémunération variable d’Olivier Brandicourt au titre de l’exercice 2019 sera mesuré par le Conseil d’administration au premier trimestre 2020, à la suite de l’arrêté des comptes annuels de Sanofi pour l’exercice 2019. Le pourcentage de rémunération variable ainsi déterminé sera appliqué au montant de sa rémunération fixe prorata temporis.

Conformément aux dispositions de l’article L. 225-100 du Code de commerce, le versement à Olivier Brandicourt de sa rémunération variable sera soumis au vote de l’Assemblée Générale statuant le 28 avril 2020 sur les comptes de l’exercice 2019.

Complément de retraite au titre du régime de retraite supplémentaire

Le Directeur Général bénéficie du régime de retraite supplémentaire additif à prestations définies Sanofi au sens de l’article L.137-11 du Code de la sécurité sociale plus amplement décrit dans le document de référence de Sanofi.

Sous réserve de la liquidation de ses droits à retraite à taux plein à la date du 1^er septembre 2019 et du respect des conditions du régime de retraite supplémentaire, Olivier Brandicourt percevra un complément de retraite sur la base des droits conditionnels acquis jusqu’au 31 août 2019.

Pour rappel, l’acquisition de droits conditionnels dans le cadre du régime de retraite supplémentaire est, depuis le 1^er janvier 2017 et tel qu’approuvé par l’Assemblée Générale du 10 mai 2017, soumise à une condition de performance liée au taux d’atteinte de la part variable de la rémunération du Directeur Général.

Au 31 décembre 2018, le montant estimé du complément de retraite s’élevait à 491 445 euros. Le calcul du montant définitif sera effectué après que le Conseil d’administration aura apprécié la réalisation de la condition de performance applicable au titre de 2019 et arrêté les droits additionnels acquis jusqu’au 31 août 2019.

Conformément à la politique de rémunération du Directeur Général, le versement de ce complément de retraite est exclusif de toute autre indemnité de départ ou versement au titre d’un engagement de non-concurrence.

Plans de rémunération en actions en cours

Conformément à la politique de rémunération du Directeur Général qui prévoit un maintien des droits en cas de départ à la retraite, le Conseil d’administration a confirmé le maintien des droits d’Olivier Brandicourt au titre des plans d’options de souscription d’actions et d’actions de performance non encore définitivement acquis.

Pour rappel, les options et les actions de performance initialement attribuées restent soumises aux autres conditions des plans, notamment les conditions de performance et l’engagement de non-concurrence.

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