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Cas particuliers : en EHPAD, MAD et HAD (1/8)

Article publiée dans santé log Soins à domicile n° 18 le 01-02-2011

Le concept de responsabilité de l'Infirmière

Si « les hommes prudents sont des infirmes » (Jacques Brel), la prudence s'impose aux infirmières face aux flots incessants des contentieux tant répressifs que civils, qui chaque jour, exposent les professions de santé. Certes, la profession présente pour l'heure assez peu de « sinistralité », pour emprunter ce barbare néologisme au jargon de l'assurance et c'est bien là la difficulté, si j'ose dire, car nous ne disposons que de très peu de cas susceptibles d'illustrer la problématique précise de cet article.

Initialement bénévole, l'activité d'infirmière, exercée par les prostituées au moyen-âge pour veiller et soigner des lépreux, puis organisée par les ordres religieux, le soin, toujours fruit d'altruisme, est devenu une activité sacrée. Il faut attendre la fin du XIXe siècle pour que soient créées des écoles d'infirmières et 1922 pour l'apparition d'un brevet de capacité d'infirmier professionnel.

En écho à cette règlementation de l'activité d'infirmière et à sa professionnalisation, la responsabilité est venue s'appliquer tardivement sur cette profession dont l'objectif est le soin des personnes malades par le don de soi. Selon l'article L4311-1 du Code de la santé publique, « est considérée comme exerçant la profession d'infirmière ou d'infirmier toute personne qui donne habituellement des soins infirmiers sur prescription ou conseil médical, ou bien en application du rôle qui lui est dévolu ».

Frédéric Joachim

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